Conditions Générales d’Utilisation

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InMyBuzz est un portail d’actualité positionné sur des informations de divertissement. Le site regroupe et facilite l’accès à des articles drôles, insolites ou présentant un caractère décalé.

 

1 – BUZZS ET COMMENTAIRES

Sur InMyBuzz, vous avez la possibilité de proposer vos BUZZs et/ou poster des commentaires sur les BUZZs. Le contenu ainsi mis en ligne par les contributeurs appelés « BUZZERS » relève de fait de la responsabilité des BUZZERS.

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2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

2.1. Propriété intellectuelle sur les éléments du Site

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2.2. Vos engagements sur la cession de vos droits de propriété intellectuelle

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  • Le droit de reproduction, qui comporte:
    • Sur les supports numériques: (i) le droit de numériser, faire numériser, enregistrer, faire enregistrer, reproduire et faire reproduire tout ou partie de chaque BUZZ ou commentaire, de ses adaptations et traductions sur les mémoires de tous appareils permettant de stocker des données numérisées, tels que les serveurs, disques durs d’ordinateur, tablettes électroniques, téléphones portables, PDA, CD-Rom CD-I, CD-Photo et DVD, ou tout autre support d’enregistrement actuel et futur (ii) le droit de faire et faire faire toute copie et exemplaires nécessaires à l’exploitation de chaque BUZZ et/ou commentaire, de ses adaptations ou traductions, (iii) le droit de réaliser ou faire réaliser tout montage de tous extraits des BUZZs, de leurs adaptations ou traductions, destinées à leur exploitation commerciale, à l’information et à la promotion du site InMyBuzz.com et d’Intozeweb.
    • Sur support papier : (i) le droit d’imprimer, faire imprimer, et reproduire tout ou partie des BUZZs et/ou des commentaires sur tout support imprimé existant ou à venir, notamment en édition de librairie, format poche, de luxe, par voie de presse (journaux, revues et magazines), sous forme intégrale, de recueil, condensée, abrégée, séparément ou réuni avec d’autres BUZZs d’auteurs tiers, ou avec d’autres contenus, (ii) le droit de reproduire sur tout support tels que notamment des brochures, plaquettes, prospectus, flyers, cartes postales, cartons d’invitation, carnets, sur tout article de papèterie.
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    • Le droit de diffuser ou faire diffuser les BUZZs par tout moyen de télécommunication, radio, satellite, télévision ou câble.
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    • Le droit de traduire les BUZZs en quelque langue que ce soit, en extrait ou en intégralité.
  • le droit d’adaptation de tout ou partie du BUZZ ou du commentaire sous forme d’œuvre audiovisuelle en vue de :
    • son exploitation cinématographique, vidéographique et télévisuelle ainsi que les droits (i) de reproduction sur tout support d’enregistrement audiovisuel et numérique, et (ii) de représentation afférents à ces adaptations par projection publique à titre gratuit ou onéreux, par télédiffusion primaire, en clair ou codée, par voie hertzienne, satellite ou par câble de distribution, en vue de sa communication dans un lieu privé à titre gratuit ou onéreux, par transmission dans un lieu public de l’œuvre télédiffusée à titre gratuit ou onéreux, par retransmission par câble ou par satellite ou hertzienne, simultanée ou en différé.
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  • le droit de mettre et/ou faire mettre en circulation dans le monde entier les originaux, doubles ou copies des BUZZs, pour toute communication au public, et plus généralement pour toute exploitation dont les exploitations secondaires ou dérivées.

Intozeweb pourra également céder ces droits à tout tiers de son choix. Cette cession de droit est consentie pour le monde entier, et pour une durée initiale de quinze ans, renouvelable par tacite reconduction.

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Au cas où le présent contrat se trouverait résilié pour quelque motif que ce soit, cette résiliation serait sans influence sur la validité des cessions ou autorisations sur les droits de reproduction, d’adaptation et de représentation antérieurement consenties par Intozeweb à des tiers.

Intozeweb peut supprimer un commentaire ou un BUZZ à tout moment, de manière discrétionnaire et sans notification.

Pour chaque BUZZ ou commentaire, vous déclarez disposer de tous les droits nécessaires afin de pouvoir céder les droits mentionnés au présent contrat. Vous garantissez Intozeweb contre tout trouble de jouissance relatif à l’exploitation des BUZZs et commentaires. Vous garantissez en conséquence Intozeweb contre tous recours ou action en relation avec les BUZZs et commentaires, et vous engagez à indemniser Intozeweb de toutes leurs conséquences pécuniaires éventuelles, y compris les frais d’avocat qui resteraient à la charge d’Intozeweb, quelle que soit l’origine, la cause ou la nature des recours ou actions.

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